A kárhelyreállítás jelene és jövője a magyar büntetőeljárásban
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A la deuxième moitié du XX ième siècle la victime a commancé á jouer un rôle important de nouveau dans les procédures pénales. Les legislateurs veulent assurer les droit de la victime et garantir qu’elle soit indemnisée le plus tôt possible et pour que tout le monde soit content du résultat.Ce sont les cadres de la juridiction restaurative qui en assurent les possibilités.
Dans cet essai premièrement je présente le cadre de la constitution de partie civile dans la législation hongroise. C’est une procédure très intéressante parce qu’il faut appliquer d’un côté le droit civil et la procédure civile et de l’autre le drot pénal et la procédure pénale dans le cadre de la juridiction pénale (dans une procédure).
J’ai analysé le terme de la victime, les règle appliquables et les décisions du juge. J’ai constaté qu’en Hongrie les tribunaux correctionnels ne délibèrent pas les décisions sur le fond dans les cas de partie civile mais ils renvoient les affaires devant les tribunaux civils.
Ensuite, je présente les institution juridique hongroise qui vise á l’entremise dans la procédure pénale. On peut trouver deux institution juridique en vigeur. En premièr lieu il faut mentionner que dans les cadres de la procédure par constitution de partie civil (où la victime soutient l’accuation) il existe une audition personnelles des parties où le but est donc l’arrangement des parties.
Il y a une autre institution juridique qui s’appelle l’ajournement de la mise en accusation. On peut l’appliquer si la peine ne mérite pas de trois ans de prison et il y a beaucop de circonstances atténuantes, le procureur peut décider l’ajournement de la mise en accusation d’une au deux ans. On peut prévoir différentes obligations et règlements du comportement pour le prévenu. Par example on peut prévoir de dédommager la victime avec l ‘accord des parties. J’ai examiné cette institution juridique et son efficacité dans la pratique aussi.
Troisièmement j’ai analysé une institution juridique qui entrera en vigeur le 1er janvier 2007. C’est la médiation pénale. Il y a un cadre de décision européen (2001/220/IB) qui préconise aux États memnbres d’introduire la médiation pénale. Pour pouvoir appliquer cette institution juridique il faut modifier le Code Pénale et la loi de la procédure pénale. C’est le procureur qui aura le droit de la suspension du procès pour maximum six mois et renvoyer l’affaire devant un méditeur. Cette procédure devant le médiateur sera regie par une loi d’exeption.( Il y a déja une projet de la loi). Je présente les problèmes en relation la médiation pénale. En résumé on peut dire que la mise en place et la régulation de la médiation demandent du temps et de l’énergie. Je statue qu’il faut attendre beaucoup de temps en Hongrie pour que l’opinion publique et les justiciables acceptent et appliquent avec efficacité la médiation pénale.